Équipement : Ascenseur

Cas dans lesquels un ascenseur est obligatoire

ERP neufs		Selon l’effectif du public admis (1) ≥ 50 aux étages supérieurs et inférieurs (≥ 100 pour les établissements d’enseignement) < 50 aux étages supérieurs et inférieurs (≥ 100 pour les établissements d’enseignement) si certaines prestations ne sont pas offertes au rez-de-chaussée
ERP situé dans le cadre bâti existant	1er groupe
	5e catégorie en cas de contraintes structurelles	Selon l’effectif du public admis (1) ≥ 100 aux étages supérieurs et inférieurs Selon l’effectif du public admis (1) < 100 aux étages supérieurs et inférieurs si certaines prestations ne sont pas offertes au rez-de-chaussée
	Hôtels existant au 8 décembre 2014 en cas de contraintes structurelles (4)	Ascenseur non exigé : -Si les prestations et les chambres adaptées prévues à l’article 17 de l’arrêté du 20 avril 2017 sont situées au rez-de-chaussée – Si ces prestations et chambres adaptées présentent une qualité d’usage équivalente à celle des prestations et des chambres situées en étage
	Restaurant avec étage	Selon l’effectif du public admis à l’étage : – ≥ 25% de la capacité totale du restaurant – < 25 % de la capacité totale si certaines prestations ne sont pas offertes au niveau accessible

(1) L’application de ces dispositions aux ERP est exigée uniquement lorsqu’ils sont ouverts au public dans des conditions normales de fonctionnement.

(2) Sont concernés les hôtels :

– classés sans étoile, 1 étoile, étoiles ou 3 étoiles, mais R + 3 maximum (3 étages en plus du rez-de-chaussée) ;

– non classés, mais offrant une gamme de prix et de prestations équivalentes.

Obligations d’ascenseur

Un ascenseur n’est pas requis si l’effectif ne dépasse pas un certain seuil et que toutes les prestations sont offertes au rez-de-chaussée.

équipement---ascenseur---obligation-d'ascenseur

Desserte requise par ascenseur

L’ascenseur installé doit desservir, dans les conditions d’obligation d’ascenseur exposées dans les ERP : tous les étages comportant des locaux ouverts au public.

Installation d’un ascenseur

Les ascenseurs doivent être conformes à la directive ascenseur n° 95/16/CE modifiée, remplacée à compter du 20 avril 2016 par la directive n° 2014/33/UE, lorsqu’ils sont installés :

– dans un bâtiment neuf ou dans un bâtiment existant ;

– par obligation réglementaire ou par choix du maître d’ouvrage ou de l’exploitant

Afin de prouver la conformité à la directive d’un ascenseur neuf, les trois éléments indissociables sont le marquage CE en cabine, la déclaration CE de conformité de l’installation et la notice d’instruction et d’utilisation.

L’accès à l’ascenseur est libre (sauf dans les établissements scolaires, sous réserve qu’un dispositif assurant une utilisation en toute autonomie soit remis aux élèves concernés).

Exigence (1)		Installation d’un ascenseur neuf	Ascenseur(s) existant(s)(2)
Exigence (1)		Installation d’un ascenseur neuf	Tous	Au moins 1 par batterie
Utilisable par les personnes handicapées		✓	✓(3)	✓(3)
Commandes extérieures et intérieures : repérage et utilisation par les personnes handicapées		✓	✓(3)	✓(3)
Prise d’appui (présence d’une main courante)		✓	✓(3)	✓(3)
Réception par des moyens adaptés des informations liées	Aux mouvements de la cabine (en cabine et en paliers)	✓	✓	✓(4)
	Aux étages desservis	✓	✓	✓(4)
	Au système d’alarme (avec aide à la communication)	✓	✓	✓(4)

Désormais, les « ascenseurs lents » ou « home-lifts » dont la vitesse nominale n’excède pas 0,15 m/s ne relèvent plus de la directive machines.

Caractéristique des différents types d’ascenseur

Appareils de type 1 (450 kg)

équipement---ascenseur---caractéristiques-1

Appareils de type 2 (630 kg)

équipement---ascenseur---caractéristiques-2

Appareils de type 3 (1 275 kg)

équipement---ascenseur---caractéristiques-3

(Lp : largeur de passage libre)

La largeur de porte Lp minimale requise est de 0,80 m quel que soit le type de cabine

*Pour le palier d’ascenseur, d’autres référentiels relatifs aux ascenseurs (FD P 82-751 ou FD ISO 4190-1) apportent des exigences complémentaires : espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour devant la cabine sur le palier, nombre et type d’ascenseur requis en fonction du bâtiment, ainsi que service moyen ou inférieur assuré, etc. Ne s’agissant pas de normes dont l’application est demandée par un texte réglementaire, leur application reste à l’initiative de la maitrise d’ouvrage.

(2) Dimensions mesurées entre les parois de la structure inférieure de la cabine. Attention, les éléments de décoration ne doivent pas réduire de plus de 15 cm les dimensions de la cabine

équipement---ascenseur---commande-de-palier-1.1

équipement---ascenseur---commande-de-palier-3.3

équipement---ascenseur---commande-de-palier-3

Boutons

– Peuvent être ronds ou carrés

– Surface active des boutons ≥ 490 mm², D20 mm, en relief + contraste

– Hauteur du symbole : 15 à 40 mm

– Signal sonore à chaque appui sur le bouton

– Force pour appuyer : 2.5 à 5 N

– Hauteur du relief du symbole ≥ 0,8 mm

Emplacement du dispositif de commande dans la cabine

– Sur le côté droit, en entrant dans la cabine, si les portes sont à ouverture centrale

– Sur le côté de la fermeture de la porte, si la porte est à ouverture latérale

– Si l’ouverture est possible sur les deux côtés, une deuxième commande est nécessaire à côté de la seconde sortie

En cas de demi-niveau, rez-de-jardin par exemple, il n’est pas possible d’installer un bouton avec le symbole RDJ car il est nécessaire d’utiliser les symboles numériques habituels. Cependant, il est impossible de rajouter une signalétique à côté du bouton afin d’indiquer le niveau rez-de-jardin.

Dispositif de commande (peut être vertical ou horizontal)

Boutons sur une rangée