Général : manoeuvre et accès
- Un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour est obligatoire :
– En chaque point où choix d’itinéraire est possible ;
– Devant les portes d’entrée desservies par un cheminement accessible et qui comportent un système de contrôle d’accès.
- Ces dispositions ne sont pas applicables :
– Dans les ERP, si le niveau n’est pas accessible aux personnes en fauteuil roulant ;
Espace de manœuvre de porte
- L’espace de manœuvre est à prévoir de part et d’autre de la porte
- Ces dispositions ne sont pas applicables :
– aux portes ouvrant directement sur un escalier :
– aux portes sanitaires et des cabines d’espaces à usage individuel non adaptés ;
– aux portes et portillons automatiques coulissant avec détection permettant le passage de toute personne en sécurité
– dans les ERP, aux portes des niveaux qui ne sont pas accessibles
Ouverture en tirant
Ouverture en poussant
Approche frontale
- L’espace de manœuvre est à prévoir de part et d’autre de la porte
- Ces dispositions ne sont pas applicables :
– aux portes ouvrant directement sur un escalier :
– aux portes sanitaires et des cabines d’espaces à usage individuel non adaptés ;
– aux portes et portillons automatiques coulissant avec détection permettant le passage de toute personne en sécurité
– dans les ERP, aux portes des niveaux qui ne sont pas accessibles
Ouverture en tirant
Ouverture en poussant
Porte à ouverture automatique coulissante
Si la porte est d’une largeur > 0,90 m, la longueur de l’espace de manœuvre de porte se calcule en additionnant 1,30 m à la largeur de la porte.
L’extrémité de la poignée doit se situer à plus de 0,40 m d’un angle rentrant de parois (non applicable pour les ERP situés dans le cadre bâti existant.) Une largeur de circulation de 1,20 m en habitation peut donc s’avérer insuffisante.
Dans le cadre d’une porte à ouverture automatique coulissante, l’espace de manœuvre n’est pas obligatoire. Un espace d’usage devant la porte est recommandé pour le positionnement du fauteuil roulant.
Cas de sas d’entrée ou autre sas
Cas des locaux
Les prescriptions techniques indiquées dans le tableau ne préjugent pas des règles exigibles par le règlement de sécurité contre les risques d’incendies dans les ERP.
| Types de bâtiments | Largeur (m) | ||
| ERP neufs | Cas général | L ≥ 1,40 (ou 1,20 (1)) | |
| Cas spécifiques aux restaurants et débits de boissons | Allée structurante (2) | L ≥ 1,40 | |
| Autres allées | L selon exigences incendie (3) | ||
| ERP situés dans un cadre bâti existant | Extérieur et intérieur | L ≥ 1,20 (ou ≥ 0,90 (1)) | |
| Allée structurante (2) | L ≥ 1,20 (ou ≥ 0,90 (1)) | ||
| Allé secondaire | L ≥ 1,05 au sol et L ≥ 0,90 à 0,20 m du sol (4) | ||
| Allé secondaire Dans les restaurants | L ≥ 0,60 | ||
1 De façon ponctuelle sur une très faible longueur
2 Allée menant de l’entrée aux prestations essentielles de l’établissement.
3 Les largeurs minimales sont fixées par le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP
4 Espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour tous les 6 m ainsi qu’au croisement entre 2 allées
Attention : L’aménagement utilisant les concepts d’allées structurantes et secondaires doit être justifié plan à l’appui.
Détail :
Attention : Ces largeurs de circulation ne doivent pas porter préjudices aux dispositions prévues par le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP.
Tolérance pour l’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour
Dans les ERP neufs, un seul chevauchement de l’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour est admis
Dans les ERP situés dans le cadre bâti existant, certaines tolérances sont applicables aux espaces de manœuvre avec possibilité de demi-tour. L’arrêté n’interdit pas d’allier les deux tolérances
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Localisation de l’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour |
Débattement de la porte d’accès |
Présence d’un obstacle fixe |
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ERP situés dans le cadre bâti existant |
ERP neufs |
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Cabine de WC adaptée de sanitaire public |
Oui |
Non |
Empiètement de 15 cm admis sous la vasque ou le lave-mains |
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Cabine ou espace d’usage individuel |
Débattement d’au plus 25 cm admis |
Non applicable |
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Douche adaptée |
Oui |
Débattement d’au plus 25 cm admis |
Empiètement de 15 cm admis sous la vasque ou le lave-mains |
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Chambre adaptée |
Débattement d’au plus 25 cm admis |
Non applicable |
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Salle d’eau adaptée des locaux d’hébergement |
Débattement d’au plus 25 cm admis |
Empiètement de 15 cm admis sous la vasque ou le lave-mains |
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L’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour n’est pas obligatoire si le niveau n’est pas accessible aux personnes en fauteuil roulant.
