Général : Portes

Dimensions des portes, portails et portiques

Types de bâtiments et d’espaces desservis		Largeur des portes (m)
Types de bâtiments et d’espaces desservis		Bâtiments neufs	Bâtiments existant (1)
ERP (3)(4)	≥ 100 personnes	≥ 1,40 de passage utile (2)(5)(7)	≥ 1,20 de passage utile (7)
	< 100 personnes	≥ 0.90 (8) ≥ 0.83 de passage utile	≥ 0.90 ≥ 0.77 de passage utile
	Portiques de sécurité	≥ 0.80 ≥ 0.77 de passage utile	≥ 0.80
	Portes des sanitaires, cabines et espaces à usage individuel non adaptés	≥ 0.80 ≥ 0.77 de passage utile	Pas d’exigence
Hôtels et ERP avec locaux d’hébergement (3)(4)	Portes des locaux de service collectifs	Selon l’effectif, ≥1,40 de passage utile ou ≥ 0,90 et ≥ 0,83 de passage utile (2)(5)(6)	≥ 0,90 ≥ 0,83 de passage utile (9)
	Portes des chambres adaptées	≥ 0.80 ≥ 0.77 de passage utile	≥ 0,90 ≥ 0,83 de passage utile (9)
	Portes des chambres non adaptées	≥ 0.80 ≥ 0.77 de passage utile	Pas d’exigence

(1) Non applicable aux MI.

(2) En cas de porte à deux vantaux, le vantail couramment utilisé doit être ≥ 0,90 m, avec un passage utile ≥ 0,83 m.

(3) Les prescriptions techniques indiquées dans le tableau ne préjugent pas des règles exigibles par le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP

(4) Dans les ERP, les exigences d’accessibilité concernant les portes principales. Par exemple, si une salle possède un accès depuis la circulation commune et un dégagement accessoire débouchant sur la salle, seule la porte d’accès depuis la circulation commune respecte les règles. De même, les portes installées comme issues de secours uniquement ne sont pas soumises aux règles

(5) Applicable même pour les portes doubles à va-et-vient. Pour les portes ouvertes en permanence et bloquées dans cette position, l’exigence d’une largeur de 0,90 m pour l’un des deux vantaux n’est pas requise selon les réponses ministérielles formulées sur le site internet : www.accessibilite-batiment.fr

(6) Toutefois, une tolérance de 5% appliquée à la valeur de passage utile de 1,40 m pourrait être admise en cohérence avec les exigences de l’article CO 44 du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique

(7) En cas de porte à deux vantaux, le vantail couramment utilisé doit être ≥ 0.80 m, avec un passage utile ≥ 0,77 m

(8) Applicable même pour les locaux accessibles au public d’une surface < 30 m²

(9) ≥ 0,80 m, avec un passage utile ≥ 0,77 m, si une porte de largeur < 0, 90 m est présent en amont dans le cheminement

On s’assurera que l’ouvrage conçu respecte la largueur de passage utile de porte plutôt que la largueur de porte. En effet, cette cote correspond au besoin réel des personnes en situation de handicap.

Repérage des portes et poignées

Ces dispositions sont applicables aux parties communes des bâtiments d’habitation, ainsi qu’aux ERP neufs

Dans les ERP situés dans le cadre bâti existant, ces dispositions ne sont applicables qu’en cas de travaux sur l’élément ou l’équipement ou en cas de remplacement.

Repérage des portes et poignées

– Les serrures dans les ERP ne sont pas visées par ces dispositions.

– Les poignées et serrures doivent être manœuvrables en position debout et assise.

– Elles doivent être facilement préhensibles même par une personne ayant des difficultés à effectuer une rotation du poignet.

– Les espaces de manœuvre sont également respectés de part et d’autre de la porte sous certaines conditions

Si l’ouverture est automatique, la durée d’ouverture doit être assez longue pour le passage d’une PMR

Si le système d’ouverture est électrique, le déverrouillage est annoncé par des signaux sonores et visuelles

(1) Non exigé :

– en ERP neufs, pour les portes des niveaux qui ne sont pas accessibles aux personnes en fauteuil roulant

– en ERP situés dans le cadre bâti existant

Ouverture automatique des portes, portails et portiques

Le réglage du système de détection est déterminant : l’ouverture de la porte doit se faire tôt pour que l’usager n’ait pas à s’interroger sur la façon de manœuvrer la porte.

Un dispositif de sécurité doit permettre d’éviter, pendant le franchissement, tout contact entre la porte et l’usager

La durée d’ouverture de porte doit être assez longue pour le passage des PMR

Portes à tambour, tourniquets ou sas cylindriques

Dans les ERP, les portes à tambour, les tourniquets ou les sas cylindriques doivent être doublés par une porte adaptée.

Les personnes mises en difficulté par ces dispositifs doivent pouvoir se signaler à l’accueil.

Portes ou parois vitrées à proximité du cheminement

Le repérage se fait par des éléments visuels contrastés par rapport à l’environnement immédiat, visibles de part et d’autre par la paroi vitrée.

La visualisation peut se présenter sous diverses formes (enlèvement de matière, sérigraphie, adhésif, film, enseigne, poignée de porte, etc.) aux dimensions définies.

Ces éléments contrastés sont collés, peints, gravés ou incrustés dans les vitrages. Les motifs doivent être disposés à l’intérieur de deux bandes horizontales d’une largeur d’au moins 5 cm, situées respectivement à 1,10 m et 1, 60 m de hauteur.

Pour les portes donnant sur l’extérieur, il convient d’éviter les reflets de l’environnement ainsi que les effets d’éblouissement dus au soleil ou à l’éclairage.

Lorsque les vitrages se situent à la fois à moins de 0,60 m et à plus de 1,50 m du sol intérieur, ils doivent être rendus visibles par un élément visuel contrasté par rapport à l’environnement immédiat et visible de part et d’autre de la paroi vitrée.

La partie 5 du DTU 39 ajoute une exigence complémentaire pour les portes vitrées et parois attenantes des locaux de plus de 19 personnes. Elle définit une géométrie de vitrages pour lesquels une obligation de marquage est requise.

D’une façon générale, il est recommandé de s’y référer pour l’ensemble des portes et parois vitrées bordant les cheminements où le repérage est requis selon les textes réglementaires.

La matérialisation de ce marquage est réalisée selon les principes présentés en page précédente.