Pièces : Chambre

Nombre et localisation des chambres accessibles

Les dispositions sont applicables pour les ERP qui admettent des locaux d’hébergement

Chambres accessibles

Types d’ERP	Nombre minimal de chambres adaptées
ERP situés dans le cadre bâti existant ≤ 10 chambres situées ni au rez-de-chaussée, ni en étages desservis par ascenseur, en cas de contraintes structurelles	0
ERP ≤ 20 chambres	1
20 ≤ ERP ≤ 50 chambres	2
ERP > 50 chambres	2 +1 supplémentaire par tranche de 50 chambres en sus
ERP d’hébergement de personnes âgées ou de personnes présentant un handicap moteur	Toutes les chambres

Les chambres adaptées sont réparties entre les différents niveaux desservis par l’ascenseur

Sanitaires associés

Types d’établissement et emplacements		Salle d’eau adaptée	Cabinet d’aisance adapté
ERP	Équipement intégré à la chambre	Dans toutes les chambres adaptées	Dans toutes les chambres adaptées
ERP	Équipement hors de la chambre	Si des salles d’eau sont présentes, au moins 1 salle d’eau adaptée à l’étage de la chambre	1 cabinet d’aisance indépendant adapté à l’étage de la chambre et accessible depuis la chambre
Hébergements pour personnes âgées dépendantes		Toutes les salles d’eau et douches sont adaptées	Tous les cabinets d’aisances adaptés.

Concernant l’établissement de santé, les règles d’accessibilité ne concernent que les visiteurs.

Les dispositions sont applicables pour les ERP qui admettent des locaux d’hébergement

Passage autour du lit :

Solution 1 : A ≥ 0.90 m et B ≥ 1,20 m

Solution 2 : A ≥ 1,20 m et B ≥ 0.90 m

La porte des chambres doivent respecter les exigences suivantes :

les espaces de manœuvre des portes
éloignement de la poignée ≥ 0,40 m d’un obstacle des deux côtés (pas obligatoire dans les ERP dans le cadre bâti existant)

Une largeur de porte de 0,90 est recommandé pour les chambres adaptées

Les équipements accessibles doivent être adaptés avec un espace d’usage