Pièces : Sanitaire
Nombre et localisation des sanitaires
Tous les niveaux ayant des sanitaires accessibles au public doivent comprendre au moins un sanitaire adapté pour les PMR.
Les sanitaires adaptés doivent se situer au même endroit que les autres.
Si les toilettes séparées par sexe (homme et femme). Il sera nécessaire d’aménager pour chaque sexe un sanitaire adapté PMR. Dans le cadre bâti existant, les sanitaires adaptés ne sont pas obligatoires pour chaque sexe, il faut néanmoins qu’il soit disponible depuis le cheminement commun.
Les dispositions précédentes ne sont pas obligatoires dans les hôtels situés dans un cadre bâti existant ayant uniquement un service de restauration de petit déjeuner.
Conditions nécessaires pour l’aménagement des types de transfert dans les sanitaires adaptés
Non obligatoire pour les ERP dans le cadre bâti existant
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Type et nombre de cabinets d’aisance adaptés prévus dans l’ERP |
Type de transfert à prévoir dans le ou les cabinets d’aisances adaptés |
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Mixte |
Homme |
Femme |
Gauche |
|
Droite |
|
1 |
0 |
0 |
X |
OU |
X |
|
2 ou plus |
0 |
0 |
X |
OU |
X |
|
0 |
1(1) |
1(1) |
X |
OU(2) |
X |
|
0 |
2(3) |
3(3) |
X |
OU |
X |
|
0 |
2 ou plus |
2 ou plus |
X |
ET(4) |
X |
(1) Si un cabinet d’aisance adapté est prévu pour les hommes, il est obligatoire de prévoir un cabinet d’aisance adapté pour les femmes ; et réciproquement.
(2) On prévoit un transfert à gauche ou un transfert à droite, au choix, dans le sanitaire adapté pour les hommes et femme.
(3) Au moins un pour chaque sexe. Il n’est réglementairement pas obligatoire de prévoir le même nombre de sanitaires adaptés pour les hommes et femmes.
(4) il faut prévoir un sanitaire adapté avec transfert gauche ou droit ou les deux pour les hommes et femmes. Ces sanitaires adaptés doivent être repartis équitablement parmi les sanitaires adaptés de l’établissement.
Cas des sanitaires séparés par sexe avec plusieurs toilettes adapté
- Les toilettes qui permettent le transfert à droite et à gauche doivent être repartis équitablement dans l’ERP.
- Une autre solution est possible avec l’aménagement de toilettes adapté avec les deux types de transfert
- non obligatoire dans le cadre bâti existant
Cas avec des toilettes adaptés mixtes
Ce cas est admis uniquement dans les ERP situés dans le cadre bâti existant.
Exemple de configuration réglementaire des sanitaires
L’exemple ci-dessous est la solution à privilégier.
En cas d’un espace moindre, il est possible d’aménager les sanitaires de sorte que l’espace de manœuvre soit devant la porte de la cabine adaptée. Il faut pour cela que l’espace de manoeuvre ne puisse pas être aménager à l’intérieur de la cabine adaptée.
Lavabos accessibles
Un lavabo, ou au moins un lavabo par groupe de sanitaires, doit être accessible. Il en va de même pour les miroirs, distributeurs de savon, sèche mains et patères
Caractéristique d’un sanitaire
Un lavabo, ou au moins un lavabo par groupe de sanitaires, doit être accessible. Il en va de même pour les miroirs, distributeurs de savon, sèche mains et patères
Lorsqu’un sas précède l’accès à un sanitaire adapté, ce sas doit présenter une largeur minimale de 1,40 m (ou 1,20 m dans les ERP situés dans le cadre bâti existant) et respecter les espaces de manœuvre de porte.
Il faut privilégier les dispositifs de détection de présence pour l’éclairage des sanitaires.
lave-mains obligatoire même en présence d’un lavabo adapté dans l’espace commun du bloc sanitaire.
